Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BUZET
/
HELEONOR D'ARCOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HELEONOR D'ARCOUR
LES VIGNERONS DE BUZET, Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
94512785
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2013

Présentation de la marque HELEONOR D'ARCOUR

Déposée le 25 mars 1994 par la société LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELEONOR D'ARCOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2253758) - 47160 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2253758) - 75116 - France.

La marque HELEONOR D'ARCOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque HELEONOR D'ARCOUR est expirée depuis le 3 décembre 2013.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET , MARQUIS D'ARCENT


LES VIGNERONS DE BUZET, Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2253758) - 47160 - France


CABINET LOYER - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2253758) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2253758 - Publication au BOPI 2003-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vins